Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
E mail: support@1and1.fr
Téléphone: 0970 808 911
M’ trend :
Adresse Postale : Romain CHAUVIN
RUE VICTOR HUGO 44400 REZÉ, FRANCE
E mail : contact@m-trend.fr
Auto-entreprise dont le siège social est situé RUE VICTOR HUGO 44400 REZÉ
Dispensée d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
SIRET: 753 083 393 00011
Directeur de la publication :
Le directeur de la publication du site est Romain CHAUVIN.
Concept et production :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress™ .
Droits de propriétés intellectuelles :
La structure générale, ainsi que tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusés sur le site Web de M’trend ou sur tout autre support font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle pour le monde entier et sont la propriété de M’trend.Droits de propriété intellectuelle :
En conséquence, et conformément à l’article L122-4 du code de la propriété Intellectuelle français, seule l’utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de M’trend est interdite.
Toute représentation, altération, modification ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les tribunaux français compétents. Les images et représentations graphiques composant le site Web ou sur tout autre support de M’trend, sont non contractuelles.
Loi informatique et libertés :
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Référence de déclaration: 1681162v0
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de M’trend qui, de plus s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
